Notice légale

Vous êtes actuellement connecté au site personnel d’Alain Chasseuil.

URL du site : http://www.chasseuil.fr

Tél. : +33 (0)6 45 63 25 75

Conditions d’utilisation

Par l’accès à ce site, Alain Chasseuil vous consent en tant qu’utilisateur une licence comprenant un droit d’usage privé sur le contenu de ce site. Ce droit n’est ni exclusif, ni collectif. Vous êtes autorisé à reproduire pour stockage en vue de représentation sur écran monoposte et en vue de reproduction en un unique exemplaire pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier. Vous n’êtes pas autorisé à la mise en réseau et/ou la rediffusion, même partielle , sous quelque forme que ce soit, sauf accord express et écrit. Le droit qui vous est concédé vous est personnel ; il est réservé à votre usage exclusif ; il n’est pas transmissible. Pour tout autre usage quel qu’il soit vous devez obtenir l’autorisation préalable et expresse d’Alain Chasseuil. La navigation sur ce site est soumise à la réglementation en vigueur et aux présentes conditions. Vous êtes invités à consulter cette page à l’occasion de chaque visite, les conditions étant régulièrement mises à jour.

Propriété intellectuelle

Vous êtes informés que tout ce que vous visualisez et lisez sur ce site est protégé par le droit de la Propriété Intellectuelle.
Le présent site est une œuvre de l’esprit. Les textes et les éléments graphiques, leur présentation et leur assemblage constituent des œuvres et sont protégés comme telles par les lois françaises, européennes, les lois des pays du monde entier et les traités internationaux.

Alain Chasseuil est titulaire des droits d’auteur sur l’œuvre que constitue le présent site et sur toutes les œuvres qui y figurent notamment les images, les textes, les représentations iconographiques et photographiques, les documents téléchargeables, du site. La reproduction ou la représentation, même partielle de ce site, sur quelque support et par quel que procédé que ce soit, est formellement interdite sans l’accord préalable d’Alain Chasseuil. Toute reproduction non autorisée constitue un acte de contrefaçon passible de sanctions pénales prévues par la loi (loi du 11 mars 1957 et loi du 3 Juillet 1985).
Conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle  » seules sont autorisées les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective  » ainsi que les analyses et les courtes citations effectuées dans le but d’exemple et d’illustration. Sauf mentions particulières, les textes mis en ligne sur le site d’Alain Chasseuil sont la propriété intellectuelle et légale de cette dernière en tant qu’éditeur. En cas de citation de ces textes originaux dans les conditions ci-dessus rappelées l’adresse URL du site, soit : http://www.chasseuil.fr, devra être mentionné.

Les images extraites de la base de données des films vidéo sont précédées, au titre de la notice de copyright, de la mention de copyright indiquée au générique.

Droit à l’image

Toute personne se reconnaissant sur ces images a un droit permanent de retrait, sauf si un accord de publication a été établi. Pour cela, il suffit de contacter Alain Chasseuil par email. Le retrait sera immédiat.

Rappel :

L´article 226-1 du code pénal punit d´emprisonnement et amende le fait de porter atteinte à l´intimité de la vie privée d´autrui en fixant, enregistrant ou transmettant, sans le consentement de celle-ci, l´image d´une personne se trouvant dans un lieu privé. Pour autant, lorsque la capture de l´image d´une personne a été accomplie au vu et au su de l´intéressée sans qu´elle s´y soit opposée alors qu´elle était en mesure de le faire, le consentement de celle-ci est présumé. Par ailleurs, l´article 226-8 du code pénal punit d’emprisonnement et d´amende le fait de publier, par quelque voie que ce soit, le montage réalisé avec l´image d´une personne sans son consentement, s´il n´apparaît pas à l´évidence qu´il s´agit d´un montage ou s´il n´en est pas expressément fait mention.


Liens

L’établissement de liens vers la page dont l’adresse est http://www.chasseuil.fr est autorisé à la condition que le site exerce une activité et diffuse des informations, images, textes et tous autres supports en conformité avec l’ordre public et les bonnes mœurs et de manière générale être conforme au droit français.

Liens hypertextes / Virus

Alain Chasseuil rappelle expressément qu’il n’a aucun contrôle ni aucune responsabilité quant à la création des liens vers des sites extérieurs à chasseuil.fr et quant au contenu des dits sites.
Aussi, vous acceptez que votre choix d’accéder à un autre site, par l’intermédiaire d’un lien hypertexte, s’effectue à vos risques et périls. En conséquence, tout préjudice direct ou indirect résultant de votre accès à un autre site relié par un lien hypertexte ne peut engager la responsabilité d’Alain Chasseuil.
De façon générale il vous appartient de prendre les précautions nécessaires pour vous assurer que le site que vous sélectionnez n’est pas infesté de virus ou de tout autre parasite de nature destructive.
En aucun cas Alain Chasseuil ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’usage de son site web ou d’autres sites qui lui sont liés.

Hébergement

Site hébergé en France par ovh.com.

Clause de non responsabilité

Alain Chasseuil alimente ce serveur de vue de promouvoir l’accès au public professionnel ou non, aux informations relatives à ses initiatives et aux actions réalisées personnellement ou professionnellement. Les erreurs signalées seront corrigées.
Toutefois Alain Chasseuil n’assume aucune responsabilité, quelle qu’elle soit, quant au matériel qui figure sur ce site.
Ce matériel :

  • comporte des informations qui ne sont pas forcément complètes, exhaustives, exactes ou à jour ;
  • renvoie parfois à des sites extérieurs sur lesquels Alain Chasseuil n’a aucun contrôle et pour lesquels Alain Chasseuil décline toute responsabilité.

D’une manière générale, les informations que délivre Alain Chasseuil via son site internet ne sauraient être utilisées par le lecteur sans que ce dernier n’ait procédé à des vérifications préalables, et en aucune manière Alain Chasseuil ne pourra être tenue responsable des conséquences directes ou indirectes de l’utilisation, la consultation et l’interprétation des informations délivrées.

Nota Bene

Contrairement aux apparences de cette page dans laquelle Alain Chasseuil parle de lui à la troisième personne, Alain Chasseuil n’a aucun lien de parenté avec Alain Delon. De plus, si vous lisez ces lignes sans être un étudiant en droit vous pouvez vous inquiéter pour votre santé mentale. Alain Chasseuil vous invite à entamer une thérapie en lui écrivant un mail détaillé. À noter enfin qu’Alain Chasseuil a réussit à satisfaire grandement son ego en plaçant 27 fois « Alain Chasseuil » sur cette page.

Alain Chasseuil, Bordeaux, le 1er août 2011.